Préambule
Calame.shop est une marque de la SARL AS-TIME. Revendeur agréé pour toutes les marques présentes en bijouterie, horlogerie et accessoires.
Calame vous accompagnera dans votre choix avec notre équipe de spécialistes à votre écoute.
Les présentes conditions générales de vente, définissent les relations contractuelles entre la SARL AS-TIME via le site www.calame.shop et son client souhaitant effectuer un achat.
SARL AS-TIM demeurant au 5 rue serviez - 64000 PAU
RCS DE PAU -
N° TVA: FR54793758871
Ces conditions ne concernent à titre exécutif que les personnes physiques, non commerçante. Le clients s'entend comme toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commercial, industrielle, artisanale ou libérale et ayant commandé au moins une fois sur le site.
L'acquisition d'un bien par ce site implique sans réserve des Conditions Générales de Vente.
1- Commande
La commande établie par le client par l'intermédiaire de bons de commandes dématérialisées et constituée de produits faisant partie du catalogue en ligne établi.
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur est clairement identifié. Pour cela, le client doit s'identifier en indiquant son nom, son prénom, une adresse mail valide, son adresse postale, son numéro de téléphone et sa date de naissance.
Une commande est une validation de produit, de son prix et de sa description.
Tous les produits proposé sur Calame aux clients sont en principe disponibles dans nos stocks ou chez les fabriquant. En cas de non disponibilité avérée du produit commandé, ou en cas de non acceptation par le client du délais de livraison qu'impose cette non disponibilité, Calame proposera un produit de remplacement que le client qui conservera latitude pour l'accepter ou le refuser.
Pour toute personnalisation par une gravure, le relais de traitement de votre commande est rallongé d'un délais maximum de 48 heures.
Les produits gravés, ne pourront plus faire l'objet de rétractation et ne seront ni repris ni échangés.
Les photos et spécifications des produits présentés par CALAME ne sauraient être contractuelles et ne sont données qu’à titre indicatif.
Tous les produits proposés par CALAME.shop à ses clients sont en principe disponibles dans nos stocks ou chez les fabricants. En cas de non disponibilité avérée du produit commandé, ou en cas de non acceptation par le client du délai de livraison qu'impose cette non disponibilité, CALAME proposera un produit de remplacement à son client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser.
PRIX
Les prix indiqués pour chacun des produits commercialisés par CALAME s'entendent en Euros(€),T.V.A. à 20% comprise et hors frais de livraison, sauf stipulation contraire.
PAIEMENT
Le règlement des produits pour les commandes en provenance de la France métropolitaine est payable
- par carte bancaire portant l'un des sigles suivants, en ligne: CB, VISA, Eurocard, Mastercard. Directement en ligne au moyen du site de transaction par carte bancaire Payplug.
- Par téléphone auprès de notre service commercial au 09 63 63 35 22.
- Le paiement par chèque n’est pas retenu dans nos modes de règlement.
- Par chèque cadeaux : 'Tir Groupé', 'Cadhoc', 'C.C.B', 'Havas', 'Best Master', 'Supreme Award'... pour d'autres nous contacter par téléphone au 09.63.63.35.22
- par virement bancaire : les virements, une fois effectués, doivent nous être confirmés par écrit par le client.
Domiciliation : PAU LASSENCE
Code banque : 16906
Code guichet : 00025
N° de compte : 87024577013
Clé RIB : 15
CODE SWIFT : AGRIFRPP869
IBAN : FR76 1690 6000 2587 0245 7701 315
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ONEY x PAYPLUG
Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par Carte Bancaire à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank.
Oney Bank propose à la clientèle de particuliers de ses partenaires une solution de financement dénommée « 3x 4x Oney ». Ce financement personnalisé à chaque commande du client permet au consommateur de payer ses achats de produits et/ou prestation de services de 100€ à 3000€ en 3 ou 4 fois par carte bancaire.
Ce financement peut être proposé au client avec ou sans frais, selon le choix précisé par le partenaire dans son parcours de vente, et dans les conditions et les modalités suivantes :
Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie.
Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.
Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ».
Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.
Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney.
Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.
Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank.
Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.
Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney.
Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.
Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :
- un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande ;
- deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois, lesquelles comprennent, en cas de 3x 4x avec frais, des frais correspondants à 1,45% du montant total de la commande pour un 3 fois et à 2,2 % pour un 4 fois (dans la limite de 15€ maximum pour un paiement en 3 fois et de 30€ maximum pour un 4 fois). En cas de financement sans frais proposé par le Partenaire, aucun frais supplémentaire au montant de l’achat ne vous sera prélevé.
Afin de mieux comprendre le mode de fonctionnement du 3x 4x Oney par carte bancaire, voici quelques exemples :
• Exemples de 3x 4x Oney par carte bancaire, avec frais, à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ :
Exemple pour le paiement en 3 fois : Pour un achat de 150€, apport de 52,18€ puis 2 mensualités de 50€.
Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 19,31%. Coût du financement : 2,18€ dans la limite de 15€ maximum.
Exemple pour le paiement en 4 fois : Pour un achat de 400€, apport de 108,80€ puis 3 mensualités de 100€.
Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 19,61%. Coût du financement : 8,80€ dans la limite de 30€ maximum.
• Exemples de 3x 4x Oney par carte bancaire, sans frais, à partir de 100€ d’achat et jusque 3000€ :
Exemple pour le paiement en 3 fois : Pour un achat de 150€, apport de 50€ puis 2 mensualités de 50€.
Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.
Exemple pour le paiement en 4 fois : Pour un achat de 400€, apport de 100€ puis 3 mensualités de 100€.
Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.
Oney Bank - SA au capital de 51 286 585 € - Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX - RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS 60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr
La commande validée par le client ne sera considérée effective par CALAME que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord de paiement et que les virements auront effectivement été encaissés.
En cas de refus des dits centres ou opérateurs, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par mail, téléphone ou courrier.
Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données qui a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.
Payplug via un 3D Secure et le marchand CALAME.shop chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.
Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité à calame 5 rue serviez 64000 Pau.
LIVRAISON
La livraison s'effectue par les transporteurs de CALAME.shop en France métropolitaine, Corse comprise, DOM TOM (jusqu'à 10kg suivant devis du transporteur), CEE et Suisse.
Elle s'effectue à l'adresse indiquée par le client, lequel s'engage à réceptionner le produit commandé. Elle sera réalisée dans les délais indicatifs convenus avec le client après réception des autorisations des centres de paiement carte bancaire ou de crédit, les 'chèques cadeaux' ou virements.
Le transport est assuré par nos transporteurs . Le client doit formuler une protestation motivée auprès du transporteur à réception du colis et/ou au plus tard dans un délai de trois jours à compter de la livraison, par lettre recommandée, en cas d'avarie constatée sur le paquet et/ou le matériel, lors de la livraison.
Les frais de livraisons sont :
- Pour une commande de 0 à 59 €, les frais sont de 5 € (colissimo)
- Pour une commande supérieure à 59,01 €, les frais sont gratuits (colissimo)
- Pour une commande en mode express de 0 à 350€, les frais sont de 25 € (Chronopost, DHL)
- Pour une commande en mode express de 350.01€ à 800€, les frais sont de 19 € (Chronopost, DHL)
- Pour une commande supérieur à 801€, les frais de port en mode express sont offerts (Chronopost)
GARANTIE
Un certificat de garantie est rattaché à chaque montre ou produit vendu par CALAME.shop.
Tous nos produits sont garantis au minimum un an, pièces et main d'œuvre, retour stations de service non compris.
La garantie des montres vendues par CALAME.shop est de 2 ans.
Contrat de garantie :
L'application du contrat de garantie est subordonnée à sa présentation à chaque intervention ou demande. Il doit être rempli et visé par CALAME.shop.
Ce contrat est accordé à toute personne nommément désignée et inscrite sur le contrat de garantie.
Le contrat de garantie ne s'applique qu'aux produits achetés sur le site CALAME.shop.
La garantie ne s'applique qu'à la condition que le produit vendu par CALAME.shop soit utilisé à titre privatif (non collectif ou professionnel) et conformément à l'usage pour lequel il a été conçu.
Le contrat de garantie ne donne droit à aucune indemnité en espèces ou nature.
Nature de la garantie :
Le présent contrat de garantie a pour objet d'assurer le bon fonctionnement des produits ayant subi une panne d'origine interne, les défauts de matière et de fabrication pendant deux années à compter de la date d'achat, pourvu qu'il ait été vendu par CALAME.shop.
Pendant cette période, le réglage, l'ajustement, la réparation ou le remplacement des pièces ou du mouvement sera effectué gratuitement, sauf le cas de dégâts causés par accident ou par manque de soins. Les frais d'affranchissement, d'assurance et d'expédition sont à la charge du client, propriétaire du produit.
Le service Clients du site CALAME.shop est à votre disposition au 09.63.63.35.22, afin de répondre à vos questions et vous présenter ses ateliers internes et/ou agrées.
La garantie couvre et ne couvre pas :
La garantie couvre le boîtier des montres, le mouvement, le cadran, les aiguilles et tout bracelet métallique. Elle ne couvre pas le verre, la pile, les bracelets fabriqués en un matériau autre que du métal, et les griffes et rayures causées par un usage au-delà de la résistance du matériaux, de même, les dégâts causés par des désastres naturels, tels que séisme et inondation, ne sont pas couverts.
Beaucoup de montres sont étanches; si votre montre porte la mention 'water resistant' sur le dos du boîtier, la garantie couvre les dégâts, causés par l'infiltration d'eau dans le cadre d'un usage normal , voir le tableau des caractéristiques d'étanchéités joint à chaque montre (ne pas oublier de faire contrôler l'étanchéité et de contrôler votre montre étanche une fois par an par l'atelier d'horlogerie CALAME, ce dernier est agrée pour toutes les marques qu’il commercialise.
Pour tout contact, toute intervention, le client doit présenter le certificat de garantie d'origine dûment rempli et daté par CALAME.
Les interventions réalisées par un atelier ou une personne non agrée autre que CALAME.shop pendant et après la période de garantie dégage toute responsabilité à CALAME.shop et annule tout ou partie du contrat de garantie et de toute prise en charge gratuite de toute intervention de remise en état du produits.
CALAME ne prend pas en compte de certificat de garantie modifié ou altéré, ni de photocopies de certificat, seul l'original est valable.
Tous les emballages d'origine ainsi que tous les documents d'origine doivent être présentés et remis en toute intervention sous peine de ne pas pouvoir bénéficier de la garantie.
Les dispositions ci-dessus ne peuvent en aucun cas réduire ou supprimer la garantie légale des vices cachés, qui est obligatoire et la garantie contractuelle du constructeur (voir bulletin individuel du produit). En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du code civil).
SERVICE CLIENTS
Pour toute information ou question, le Service Clients est joignable :
- Par téléphone du lundi au vendredi de 9h30 à 18h00 au 09 63 63 35 22 pour le suivi de commande et de retour ou une question technique.
- Par e-mail à l'adresse suivante : bonjour@calame.shop
- Par la rubrique "Contact" accessible directement sur le site www.calame.shop
RÉTRACTATION
Le client dispose, à compter de la livraison, d'un délai de 30 jours ouvrables pour retourner le produit commandé à des fins d'échange ou de remboursement.
En cas d'exercice du droit de rétractation, CALAME.shop sera tenu au remboursement des sommes versées sans frais.
Le remboursement aura lieu dans un délai maximum de 14 jours.
En cas d'échange, un article ne peut être échangé qu'une seule fois.
Le produit devra impérativement être retourné dans son emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations.
Les frais de transport restent toutefois à la charge du client et le produit est transporté sous sa responsabilité pour le retour du matériel.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
CALAME conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral de leur montant, soit par le client, soit par l'organisme de crédit à la consommation qui lui a accordé un crédit, conformément à la loi #92-1442 du 17/05/1980.
La responsabilité des produits incombe cependant au client dès lors qu'ils lui ont été livrés.
RESPONSABILITÉ
CALAME ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés par CALAME.
Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. Toutes les informations sur les produits sont données à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de CALAME.
La responsabilité de CALAME sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
IDENTIFICATION DU CLIENT
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie.
Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des informations nominatives relatives aux clients de CALAME a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le client dispose (article34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de 'calame' en envoyant une demande à l'adresse suivante, en indiquant son nom, son adresse, son numéro de client et son adresse email :
AS-Time Calame | 5, rue SERVIEZ BP 600 | 64006 PAU cedex - FRANCE
TRIBUNAL COMPÉTENT
Le présent contrat est soumis au droit français. Toute contestation quant à la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent contrat sera soumise à la compétence exclusive des Tribunaux de PAU.
